1 |
Codes de la santé publique, de la famille et de l'aide sociale / documentée par Franck Moderne
Mise a jour au 31 mai 1990. - 8e éd. - Paris : Dalloz , 1989-1990
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2 |
Code de commerce
85e éd, 1989-1990. - Paris : Jurisprudence générale Dalloz , c1989
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3 |
Code des sociétés
9e éd. - Paris : Jurisprudence générale Dalloz , 1990
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4 |
Code du travail
51e éd. - Paris : Jurisprudence générale Dalloz , 1989
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5 |
Code de la sécurité sociale, mutualité sociale agricole, code de la mutualité
18e éd. - Paris : Dalloz , 1990
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6 |
Code administratif
21 éd. - Paris : Dalloz , 1990
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7 |
Code du travail
53e éd. - Paris : Jurisprudence générale Dalloz , 1991
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8 |
Code pénal
87e éd. - Paris : Dalloz , 1989-1990
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9 |
Nouveau Code de procédure civile : code de procédure civile, code de l'organisation judiciaire (extraits)
83e éd. - Paris : Dalloz , 1991
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10 |
Nouveau Code de procédure civile : code de procédure civile, code de l'organisation judiciaire (extraits)
84e éd. - Paris : Dalloz , 1992
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11 |
Code de l'urbanisme / documentation annotée par Franck Moderne et Hubert Charles
7e éd. - Paris : Dalloz , 1992
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12 |
Code général des impôts ; Livre des procédures fiscales
Paris : Dalloz , 1991
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13 |
Code pénal
86e éd. - Paris : Dalloz , 1988-1989
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14 |
Nouveau Code de procédure civile : code de procédure civile, code de l'organisation judiciaire
85e éd. - Paris : Dalloz , 1993
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15 |
Code pénal : nouveau Code pénal
91 éd. / annotations de jurisprudence et bibliographie par Yves Mayaud. - Paris : Dalloz , c1993
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16 |
Code administratif
23e éd. - Paris : Dalloz , 1994
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17 |
Nouveau code de procédure civile : code de procédure civile, code de l'organisation judiciaire
86e éd. - Paris : Dalloz , 1994
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18 |
Code pénal : nouveau Code pénal, ancien Code pénal
92e éd. / annotations de jurisprudence et bibliographie par Yves Mayaud. - Paris : Dalloz , 1994-95, c1994
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19 |
Code pénal : nouveau Code pénal, ancien Code pénal
94e éd. / annotations de jurisprudence et bibliographie par Yves Mayaud. - Paris : Dalloz , c1996
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20 |
. Droit privé
Code des assurances / annotations de jurisprudence et de bibliographie relatives aux "Responsabilités professionnelles" rédigées par Hubert Groutel
13e éd. - Paris : Dalloz , c2007
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21 |
Nouveau code de procédure civile et Code de procédure civile
71. éd. - Paris : Dalloz , 1977
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22 |
Nouveau code de procédure civile et Code de procédure civile
77e éd. - Paris : Dalloz , 1985
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23 |
Nouveau Code de procédure civile : Code de procédure civile, Code de l'organisation judiciaire (extraits)
81e éd. - Paris : Dalloz , 1989
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24 |
. Droit public
Code de l'éducation / commentaires rédigés par Marc Debène ; annotations rédigées par Françoise Dupont-Marillia ; avec le concours de Christelle de Gaudemont
Éd. 2010 (4e éd.). - Paris : Dalloz , c2009
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25 |
Droit public
Code général des collectivités territoriales / [annotations jurisprudentielles et bibliographiques rédigées sous la direction de scientifique de Géraldine Chavrier] ; [avec le concours de Jean-Luc Albert ... et al.] ; [coordination éditoriale par Morgane Guillou]
19e éd. - Paris : Dalloz , c2015
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26 |
Code des procédures civiles d'exécution / commentaires rédigés par Anne Leborgne et Olivier Salati ; annotations de jurisprudence, bibliographie et coordination éditoriale par Laurent Dargent
3e éd. - Paris : Dalloz , c2015
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27 |
. Affaires
Code de commerce
112e éd. / sous la direction de Nicolas Rontchevsky ; annotations de jurisprudence et bibliographie par Éric Chevrier & Pascal Pisoni. - Paris : Dalloz , c2016
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28 |
. Civil
Code civil
Suppl. - 116e éd. / avec le concours de Pascal Ancel ... [et al.]. - Paris : Dalloz , c2016
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29 |
Code des procédures civiles d'exécution / commentaires rédigés par Anne Leborgne et Olivier Salati ; annotations de jurisprudence, bibliographie et coordination éditoriale par Laurent Dargent
4e éd. - Paris : Dalloz , c2016
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30 |
. Affaires
Code de commerce
113e éd. / sous la direction de Nicolas Rontchevsky ; annotations de jurisprudence et bibliographie par Éric Chevrier & Pascal Pisoni. - Paris : Dalloz , c2017
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31 |
. Civil
Code de procédure civile
110e éd. / sous la direction de Pierre Callé ; annotations de jurisprudence et bibliographie par Laurent Dargent. - Paris : Dalloz , c2018
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32 |
. Social
Code de la santé publique : annoté, commenté en ligne / [annotations et commentaires rédigés par Jean-Paul Markus, Danièle Cristol et Jérôme Peigné ; coordination éditoriale par Guillaume Pailler]
33e éd. - Paris : Dalloz , c2019
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33 |
. Social
Code du travail / [commentaires en ligne, annotations jurisprudentielles et bibliographiques par Christophe Radé, Caroline Dechristé et Magali Gadrat]
82e éd. - Paris : Dalloz , c2019
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34 |
. Public
Code de l'environnement : annoté & commenté
22e éd. / annoté et commenté par Chantal Cans et Jessica Makowiak ; coordination éditoriale par Edith Dejean. - Paris : Dalloz , c2019
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35 |
. Affaires
Code de commerce : annoté
116e éd. / [sous la direction de Nicolas Rontchevsky ; annotations de jurisprudence et bibliographie par Éric Chevrier & Pascal Pisoni]. - Paris : Dalloz , c2020
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36 |
. Affaires
Code de la propriété intellectuelle : annoté et commenté / [commentaires et annotations établis par Pierre Sirinelli, Antoine Latreille ; et, pour le livre VII relatif aux marques Julie Groffe-Charrier, et Sylviane Durrande ; avec le concours de Nathalie Maximin]
21e éd. - Paris : Dalloz , c2021
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37 |
3019
Code du travail : textes codifiés et textes annexes
50e éd. - Paris : Jurisprudence générale Dalloz , 1988
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38 |
Code électoral
5e éd. - Paris : Jurisprudence générale Dalloz , 1989
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39 |
Code administratif : pouvoirs publics, collectivités locales, contentieux administratif
18e éd. - Paris : Jurisprudence générale Dalloz , 1985
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40 |
Code administratif
20e éd. - Paris : Jurisprudence générale Dalloz , 1989
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41 |
Code civil
88e éd. / rédigée avec le concours de Gilles Goubeaux et Philippe Bihr. - Paris : Jurisprudence générale Dalloz , 1988-1989
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42 |
Code civil
89e éd., 1989-1990 / rédigée avec le concours de Gilles Goubeaux et Philippe Bihr. - Paris : Jurisprudence générale Dalloz , c1989
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43 |
Code de commerce
82e éd. - Paris : Jurisprudence générale Dalloz , 1986-1987
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44 |
Code de commerce
72e éd, 1976-1977. - Paris : Jurisprudence générale Dalloz , c1976
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45 |
Code de commerce
73e éd, 1977-1978. - Paris : Jurisprudence générale Dalloz , c1977
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46 |
. Droit privé
Code de procédure civile
104e éd. / sous la direction de Isabelle Després ; annotations de jurisprudence et bibliographie par Laurent Dargent. - Paris : Dalloz , c2012
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